Michel Charbonnier


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: CHARBONNIER Michel
corps des conseillers des affaires étrangères et ministres plénipotentiaires
Objet:
au titre du droit d'option
dans le corps des administrateurs de l'Etat
les fonctionnaires
Groupe:
Etat
date_debut="2023-01-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs de l'Etat"
JORFTEXT000047596890(source JORF)
intégration
27 Mai 202327/05/2023
De: Michel CHARBONNIER
conseiller des affaires étrangères
Objet:
consul général de France à Agadir
Remplace:Mme Marie-Anne COURRIAN
consul="Agadir"
JORFTEXT000046497199(source JORF)
nomination
28 Octobre 202228/10/2022
De: Michel Charbonnier
conseiller des affaires étrangères
Objet:
consul général de France à Washington
Remplace:M. Olivier Serot Alméras Latour
consul="Washington"
JORFTEXT000031328690(source JORF)
nomination
18 Octobre 201518/10/2015
De: Michel Charbonnier
conseiller des affaires étrangères
Objet:
sous-directeur du cérémonial (groupe III) au protocole à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères et du développement international
Groupe:
Sous-direction du cérémonial au protocole à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères et du développement international
date_debut="2014-05-05"
duree="trois ans"
JORFTEXT000028870921(source JORF)
nomination
25 Avril 201425/04/2014
De: Michel Charbonnier
conseiller des affaires étrangères, conseiller d'ambassade de 2e classe à l'ambassade de France à Belgrade
Objet:
consul général de France à Stuttgart
Remplace:M. Christian Dumon
consul="Stuttgart"
JORFTEXT000022289781(source JORF)
nomination
02 Juin 201002/06/2010
De: Michel Charbonnier
conseiller des affaires étrangères, chargé de la sous-direction de l'asile et de l'immigration
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des Français de l'étranger
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000000823790(source JORF)
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Michel Charbonnier
conseiller des affaires étrangères, chargé de la sous-direction de l'asile et de l'immigration
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des Français de l'étranger
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000793289(source JORF)
délégation de signature
11 Novembre 200611/11/2006
De: Michel Charbonnier
chargé de la sous-direction de l'asile et de l'immigration
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
Groupe:
Direction des Français de l'étranger
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000241008(source JORF)
délégation de signature
21 Mai 200621/05/2006
De: Michel Charbonnier
chargé de la sous-direction de l'asile et de l'immigration, à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des Français de l'étranger
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000818963(source JORF)
délégation de signature
22 Mars 200622/03/2006
De: Michel Charbonnier
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des Français de l'étranger
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000261389(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 200513/10/2005
De: Charbonnier (Michel)
représentant de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Objet:
membres de la commission permanente du Comité supérieur de l'emploi
sur proposition du Comité supérieur de l'emploi
représentants des organisations syndicales de travailleurs
Groupe:
Commission permanente du Comité supérieur de l'emploi
JORFTEXT000000232830(source JORF)
nomination
05 Février 200405/02/2004
De: Charbonnier (Michel)
Objet:
membres du Comité supérieur de l'emploi
représentants des organisations syndicales de travailleurs
3°
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
JORFTEXT000000248547(source JORF)
nomination
16 Novembre 200316/11/2003
De: Charbonnier (Michel)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
à l'ambassade de France à Sarajevo (Banja Luka)
au titre de la mobilité
date_debut="2003-01-19"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000604180(source JORF)
affectation
03 Juin 200303/06/2003
De: Charbonnier (Michel)
administrateur en chef de 2e classe des affaires maritimes
Objet:
dans le corps des conseillers et secrétaires des affaires étrangères
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Groupe:
Conseil des affaires étrangères
date_debut="1998-06-01"
a_sa_demande
conseiller_affaire_etrangeres
corps="Conseillers et secrétaires des affaires étrangères"
JORFTEXT000000390739(source JORF)
intégration
27 Août 199827/08/1998
De: Charbonnier (Michel, André, Marie)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 2e classe
Les administrateurs principaux
date_debut="1996-11-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur principal"
JORFTEXT000000746409(source JORF)
promotion
29 Novembre 199629/11/1996
De: Charbonnier (Michel)
Objet:
membres de la commission consultative chargée de donner son avis sur la délivrance, le renouvellement et le retrait de la licence d'agence de mannequins
représentants des salariés
2o
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Suppléant
Groupe:
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
suppleant
JORFTEXT000000557622(source JORF)
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Charbonnier (Michel, André, Marie)
Objet:
pour l'année 1996 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 2e classe
Les administrateurs principaux
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
JORFTEXT000000739218(source JORF)
promotion
29 Décembre 199529/12/1995
De: Charbonnier (Michel)
direction de la qualité, direction régionale du Sud-Est
Objet:
au titre de l'année 1995 à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
Lorient
JORFTEXT000000168455(source JORF)
promotion
23 Novembre 199523/11/1995
De: Charbonnier (Michel)
service de la surveillance industrielle de l'armement, direction régionale du Sud-Est
Objet:
pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1995
37
JORFTEXT000000188071(source JORF)
promotion
08 Avril 199508/04/1995
De: Charbonnier (Michel)
Objet:
membres de la commission consultative chargée de donner son avis sur la délivrance, le renouvellement et le retrait de la licence d'agence de mannequins
représentants des salariés
2°
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Suppléant
Groupe:
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
suppleant
JORFTEXT000000361197(source JORF)
nomination
11 Janvier 199311/01/1993
De: Charbonnier (Michel, André, Marie)
Objet:
dans l'armée active
Les administrateurs de 1re classe
Groupe:
Secrétariat d'Etat à la mer
armee="active"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000000526731(source JORF)
promotion
03 Octobre 199103/10/1991
De: Charbonnier (Michel, Roger, Yves)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS RETRAITES
Pour compter du jour de leur radiation des cadres de l'armée active
Corps des officiers des armes
GENIE
Au grade de chef de bataillon de réserve
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Chef de bataillon"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000714656(source JORF)
nomination
18 Avril 199018/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.